Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROMACOM
COUVREUR Jean-Baptiste

Numéro de dépôt :
3282210
Date de dépôt :
25/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
25/03/2014
PROMACOM de COUVREUR Jean-Baptiste

Présentation de la marque PROMACOM

Déposée le 25 mars 2004 par la société COUVREUR Jean-Baptiste auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « PROMACOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-18 du 30 avril 2004.

Le déposant est la société COUVREUR Jean-Baptiste domicilié(e) 30 av de RAVANASSE,13090 AIX-EN-PROVENCE - 13090 - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 552 249 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COUVREUR JEAN-BAPTISTE domicilié(e) 30 av de RAVANASSE,13090 AIX-EN-PROVENCE - 13090 - France.

La marque PROMACOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3282210.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROMACOM est expirée depuis le 25 mars 2014.

COUVREUR Jean-Baptiste a également déposé les autres marques suivantes : EUROP CONTACT


COUVREUR Jean-Baptiste - 30 av de RAVANASSE,13090 AIX-EN-PROVENCE - 13090 - France - SIREN 449552249


COUVREUR JEAN-BAPTISTE - 30 av de RAVANASSE,13090 AIX-EN-PROVENCE - 13090 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-39

Publication - Publication le 30 avr. 2004 au BOPI 2004-18

Appareils et instruments de télécommunications, appareils téléphoniques, appareils pour le traitement du son et des images, communications téléphoniques, télécommunications, informations en matière de télécommunications, location de radiotéléphones et téléphones, services téléphoniques et radiotéléphonique (mobiles), services de téléconférence et service de messagerie éléctronique, communications par réseau de fibre optique et par terminaux d'ordinateur et voix sur protocole Internet.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.